1. Objet :
Les présentes conditions régissent la relation commerciale entre Veronique Vanrechem Delage (ci-après dénommé le “Prestataire”) et le client (ci-après dénommé le “Client”) pour les services de formation en communication.
2. Prestations :
Le Prestataire s’engage à fournir au Client des sessions de formation en individuel ou en groupe selon les modalités convenues entre les parties. Les services incluent la fourniture de supports de cours, de ressources et d’outils nécessaires à la réalisation des objectifs fixés.
3. Tarifs et paiement :
Les tarifs des services de formation sont détaillés dans le devis ou l’offre commerciale remis au Client. Le paiement peut s’effectuer selon les modalités convenues entre les parties, généralement par carte bancaire ou en ligne. Tout retard de paiement peut entraîner des frais supplémentaires ou la suspension des services.
4. Propriété intellectuelle :
Le Prestataire conserve les droits d’auteur sur tous les supports de cours, les documents et les ressources fournis au Client dans le cadre des services de formation. Le Client s’engage à ne pas reproduire, distribuer ou partager ces contenus sans autorisation préalable du Prestataire.
5. Confidentialité et respect :
Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité des échanges et des informations partagées dans le cadre des sessions de formation individuelle ou en groupe. Le Client s’engage également à respecter la confidentialité des autres participants et à ne pas divulguer d’informations confidentielles d’une manière générale.
6. Annulation et report :
En cas d’annulation ou de report d’une session de formation, le Client s’engage à en informer le Prestataire dans les délais convenus. Des frais d’annulation peuvent s’appliquer selon les conditions spécifiques mentionnées dans le contrat ou l’offre commerciale.
7. Responsabilité :
Le Prestataire s’engage à fournir les sessions de formation avec professionnalisme et diligence, en respectant les normes éthiques de sa profession. Cependant, il ne peut garantir les résultats individuels des participants, qui dépendent de nombreux facteurs personnels.